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Conseil et contentieux en droit public, droit pénal et droit de la presse. Toulouse · Toutes juridictions françaises.

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L'Équipe

Une équipe d'avocats, un même souci de la précision juridique.

Avocats associés et collaboratrice, plusieurs membres du cabinet enseignent à l'Université Toulouse Capitole. Le cabinet intervient devant l'ensemble des juridictions françaises.

  • Pierre Egea-Ausseil·Avocat associé
  • Martial Groslambert·Avocat associé
  • Marc Sztulman·Avocat associé
  • Samia Ouazzou·Avocate collaboratrice
Pierre Egea-Ausseil, avocat associé à Toulouse

Barreau de Toulouse

Toque 42

pegea@alteia-avocats.fr

Pierre Egea-Ausseil

Avocat associé · Agrégé des universités

Avocat au Barreau de Toulouse depuis 2002, Pierre Egea-Ausseil est également Agrégé des universités en droit public, rattaché à l'Université Toulouse Capitole au sein de l'Institut Maurice Hauriou.

Expert reconnu en droit constitutionnel et droit public des affaires, il a été désigné en janvier 2024 par le Président Emmanuel Macron pour mener la mission sur l'évolution institutionnelle des Outre-mer, témoignant de la reconnaissance nationale de son expertise.

Membre de la formation restreinte du Conseil de l'Ordre du Barreau de Toulouse, il conjugue expertise académique et pratique contentieuse de haut niveau. Cette double casquette lui permet d'apporter une vision à la fois théorique et pragmatique aux dossiers qu'il traite.

Domaines d'intervention

  • Droit constitutionnel
  • Droit public des affaires
  • Droit pénal public

Formation

  • Agrégation de droit public — 2002
  • Doctorat en droit — Université Paris V, 1997
  • Barreau de Toulouse — Inscription 2002 — Toque 42

Distinctions

  • Expert auprès de la Présidence de la République pour la mission sur l'évolution institutionnelle des Outre-mer (2024)
  • Membre de la formation restreinte du Conseil de l'Ordre du Barreau de Toulouse, Président de la commission régionale de déontologie d'Occitanie

Enseignement

  • Université Toulouse Capitole — Agrégé des universités - Institut Maurice Hauriou - Droit constitutionnel, Droit public, Droit des libertés

Publications

  • « Les grands discours de la culture juridique » — Co-auteur - Éditions Dalloz
Solliciter PierreProfil complet
Martial Groslambert, avocat associé à Toulouse

Barreau de Toulouse

mgroslambert@alteia-avocats.fr

Martial Groslambert

Avocat associé · Droit public des affaires

Avocat au Barreau de Toulouse depuis 2011, Martial Groslambert est co-fondateur du cabinet ALTEIA depuis 2018.

Sa pratique se concentre sur le droit public, le droit administratif et le droit de la commande publique. Il conjugue une expertise contentieuse reconnue avec une activité d'enseignement universitaire à l'Université Toulouse Capitole, où il est co-responsable pédagogique du MBA Juriste Commande publique.

Domaines d'intervention

  • Droit de la commande publique
  • Droit de l'urbanisme
  • Droit pénal public

Formation

  • Formation universitaire en droit — Université Toulouse Capitole
  • CAPA — École des Avocats Sud-Ouest Pyrénées, 2011
  • Barreau de Toulouse — Inscription 2011

Distinctions

  • Co-responsable pédagogique du MBA Juriste Commande publique (Université Toulouse Capitole)
  • Représentant de l'Université Toulouse Capitole devant le CNESER

Enseignement

  • MBA Juriste Commande publique — Co-responsable pédagogique - Université Toulouse Capitole
  • Institut Maurice Hauriou — Intervenant - Université Toulouse Capitole
  • Master 2 Droit des médias — Intervenant - Université Toulouse Capitole

Publications

  • « Guerre en Ukraine, marchés publics et théorie de l'imprévision » — Co-auteur - Le Monde du Droit
Solliciter MartialProfil complet
Marc Sztulman, avocat associé à Toulouse

Barreau de Toulouse

Serment 2020

msztulman@alteia-avocats.fr

Marc Sztulman

Avocat associé

Docteur en droit public, Marc Sztulman est avocat au Barreau de Toulouse depuis 2020. Il exerce une activité de conseil et de contentieux auprès des collectivités territoriales et des acteurs publics.

Ayant travaillé au Sénat de 2014 à 2021, il possède une connaissance approfondie du fonctionnement des institutions et des processus législatifs. Cette expérience lui confère une compréhension fine des enjeux politiques et juridiques auxquels sont confrontés les élus.

Sa thèse « La biométrie saisie par le droit public » (2015) témoigne de son expertise en protection des données personnelles et droits fondamentaux.

Domaines d'intervention

  • Droit public
  • Droit pénal des élus
  • Droit de la presse
  • Droit du numérique

Formation

  • Doctorat en droit public — Université Toulouse Capitole, 2015
  • Master 2 Droit public fondamental — Université Toulouse Capitole
  • Barreau de Toulouse — Serment 2020

Parcours

  • Collaborateur parlementaire au Sénat (2014-2021)
  • Ancien ATER et chargé d'enseignement

Enseignement

  • Université Toulouse Capitole — Droit de l'IA et de la cybersécurité (M2) · Droit des collectivités territoriales
  • Université de Perpignan Via Domitia — Droit de la cybersécurité
Solliciter MarcProfil complet
Samia Ouazzou, avocate collaboratrice à Toulouse

Barreau de Toulouse

s.ouazou@alteia-avocats.fr

Samia Ouazzou

Avocate collaboratrice

Samia Ouazzou intervient principalement en droit de la fonction publique et contentieux administratif au sein du cabinet ALTEIA.

Elle accompagne les agents publics et les administrations dans la gestion de leurs problématiques RH et statutaires. Son expertise porte particulièrement sur les procédures disciplinaires et l'articulation entre les dimensions pénales et administratives des dossiers.

Sa pratique lui confère une compréhension fine des enjeux spécifiques auxquels sont confrontés les agents publics, qu'il s'agisse de questions de carrière, de contentieux disciplinaire ou de protection fonctionnelle.

Domaines d'intervention

  • Fonction publique
  • Contentieux administratif
  • Protection fonctionnelle

Formation

  • Master Droit international Droit européen — Parcours Droit des libertés
  • Barreau de Toulouse — Avocate collaboratrice

Pratique transverse

  • Articulation pénal / administratif - Expertise dans la coordination des procédures pénales et disciplinaires
Solliciter SamiaProfil complet